Les comptes-rendus

Les membres du conseil syndical se réunissent régulièrement pour prendre des décisions.

2023

Date de la séance	Procès-verbal de la séance	Tableau récapitulatif des délibérations prises lors de la séance
Mardi 4 avril 2023		Liste des délibérations du conseil syndical du 4 avril 2023
Mardi 19 septembre 2023		Liste des délibérations du conseil syndical du 19 septembre 2023
Mardi 24 octobre 2023		Liste des délibérations du conseil syndical du 24 octobre 2023

2022

Depuis le 1er juillet 2022, l’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 ont modifié la publicité des actes des collectivités locales. Le compte-rendu de séance est notamment supprimé, celui-ci est remplacé par un procès-verbal de la séance.

Date de la séance	Procès-verbal de la séance	Tableau récapitulatif des délibérations prises lors de la séance
Lundi 11 juillet 2022	Procès-verbal du 11 juillet 2022	Liste des délibérations du conseil syndical du 11 juillet 2022
Mardi 29 novembre 2022	Procès-verbal du 29 novembre 2022	Liste des délibérations du conseil syndical du 29 novembre 2022