Les comptes-rendus

Les membres du conseil syndical se réunissent régulièrement pour prendre des décisions.

2023

Date de la séance	Procès-verbal de la séance	Tableau récapitulatif des délibérations prises lors de la séance
Mardi 4 avril 2023		Liste des délibérations du conseil syndical du 4 avril 2023

2022

Depuis le 1er juillet 2022, l’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 ont modifié la publicité des actes des collectivités locales. Le compte-rendu de séance est notamment supprimé, celui-ci est remplacé par un procès-verbal de la séance.

Date de la séance	Procès-verbal de la séance	Tableau récapitulatif des délibérations prises lors de la séance
Lundi 11 juillet 2022	Procès-verbal du 11 juillet 2022	Liste des délibérations du conseil syndical du 11 juillet 2022
Mardi 29 novembre 2022	Procès-verbal du 29 novembre 2022	Liste des délibérations du conseil syndical du 29 novembre 2022