Le prochain conseil syndical se déroulera le mardi 8 avril 2025 à 20h00 - Salle Dessoubre de la Maison des Services et Médicale de Belleherbe
Ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance
- Validation du procès-verbal de la précédente réunion
- Vote du compte administratif 2024
- Vote du compte de gestion 2024
- Affectation de résultats 2024
- Vote du budget primitif 2025
- Validation du contrat de prestation de service avec la société IP France
- Validation des devis pour les travaux de réseau Rue des Fontaines à Surmont
- Demande de subvention pour les travaux de réseau Rue des Fontaines à Surmont
- Validation des devis pour les travaux de réseau Rue du Lavoir à Bretonvillers
- Demande de subvention pour les travaux de réseau Rue du Lavoir à Bretonvillers
- Ouverture de poste d’adjoint technique
- Création de poste de technicien principal 2ème classe et suppression de poste de technicien
- Annule et remplace la délibération n°2024-01-30-05 : Convention de remboursement de frais avec la commune de Belvoir
- Protection de captage de la source de Froidefontaine
- Protection sociale complémentaire : mandatement du centre de gestion de la fonction publique du Doubs afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé
- Affaires diverses